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Site Empreintes et Talents
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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.empreintes-et-talents.com, les informations suivantes :

 

L’éditeur

Le site est édité par www.subbly.co

Directeur de la publication :  Yann MAIRE
E-mail : contact@empreintes-et-talents.co

 

Empreintes et Talents

Statut Juridique : auto entrepreneur

Rue des bergeronnettes

91 610 BALLANCOURT

Tel : 06 61 66 56 08

SIRET : 94878819500014

Code APE : 4791B VENTE A DISTANCE SUR CATALOGUE SPECIAL

N° de TVA intracommunautaire : non applicable

 

Hébergement :

Le site www.empreintes-et-talents.com est hébergé par SUBBLY

La plateforme e-cmmerce est hébergée par KOONEO

 

Le présent document a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services de Empreintes et Talents. En fonction de l'évolution du site, nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci.

 

Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site est protégé par la législation française et les traités internationaux. Il ne peut être copié sans l’autorisation exclusive de Empreintes et Talents. L’utilisation de son contenu, même partiellement, est interdit sans un accord écrit préalable de Empreintes et Talents. Toute recopie sera considérée comme une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Collecte et utilisation des données personnelles : Nous collectons et utilisons les données personnelles de nos utilisateurs dans le respect des lois en vigueur et dans le but de fournir nos services. Les types de données que nous collectons peuvent inclure les noms, adresse, N° de téléphone, adresses e-mail, informations de paiement, etc. Les données personnelles collectées ne seront utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été fournies.

 

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Droits des utilisateurs :

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Pour toute question concernant ces Conditions Générales, vous pouvez nous contacter à l’adresse ci-dessous : contact@empreintes-et-talents.com

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